Informations légales

Mentions
légales.

Éditeur du site, hébergement, assurance, propriété intellectuelle, crédits et médiation.

Éditeur du site

Le site maconnerie-basak.fr est édité par la société BASAK BTP, entreprise de maçonnerie générale et de gros œuvre.

Dénomination
BASAK BTP
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 1 000 €
Siège social
29 rue du Bois la Dame, 25630 Sainte-Suzanne (Doubs), France
SIREN
982 966 061
SIRET (siège)
982 966 061 00011
Immatriculation
RCS Belfort 982 966 061, inscrite au Registre national des entreprises (RNE)
TVA intracommunautaire
FR31 982 966 061
Code NAF / APE
43.99C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Date de création
5 décembre 2023
Gérant
Alikemal Basak
Téléphone
06 89 14 12 43
E-mail
ent.basak@hotmail.fr

Directeur de la publication

Alikemal Basak, gérant de BASAK BTP. Contact : ent.basak@hotmail.fr.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur
OVH SAS
Adresse
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone
1007
Site
www.ovhcloud.com

Assurance professionnelle

BASAK BTP est titulaire d’une assurance de responsabilité civile décennale, obligatoire pour les travaux de construction (article L. 241-1 du Code des assurances). L’attestation d’assurance, qui indique l’assureur, les activités couvertes et la couverture géographique du contrat, est jointe à chaque devis et à chaque facture, conformément à l’article L. 243-2 du Code des assurances.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies de chantiers, logo, éléments graphiques et mise en page) est la propriété exclusive de BASAK BTP, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L. 122-4 et L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle).

Les photographies montrent des chantiers réalisés par BASAK BTP. Pour toute demande d’utilisation, écrivez-nous à ent.basak@hotmail.fr.

Crédits

  • Photographies : BASAK BTP.
  • Cartes : données © les contributeurs d’OpenStreetMap, disponibles sous licence Open Database License (ODbL) ; tuiles servies par la fondation OpenStreetMap et affichées avec la bibliothèque Leaflet (licence BSD).
  • Polices de caractères : Marcellus, Cormorant Garamond, Jost et Barlow Condensed, sous licence SIL Open Font License, hébergées sur le site lui-même.
  • Données des pages villes et départements, consultées en septembre 2026 : INSEE et geo.api.gouv.fr (communes, codes postaux, populations) et Géorisques (sismicité, radon, retrait-gonflement des argiles), sous Licence Ouverte Etalab 2.0 ; Open-Meteo (altitude de la mairie, d’après le modèle numérique de terrain Copernicus), sous licence CC BY 4.0 ; OpenStreetMap et OSRM (distances et temps de trajet routiers, données ODbL).

Données personnelles et cookies

Les informations envoyées par le formulaire de devis servent à traiter votre demande ; elles ne sont ni vendues ni cédées. Ce site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun outil de mesure d’audience ni de publicité. Le détail des traitements, des prestataires et de vos droits figure dans notre politique de confidentialité.

Liens vers d’autres sites

Ce site peut contenir des liens vers des sites publics d’information (services de l’État, Géorisques…). BASAK BTP n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et n’en assume pas la responsabilité.

Réclamations et médiation de la consommation

Pour toute réclamation, écrivez-nous à ent.basak@hotmail.fr ou par courrier au siège : BASAK BTP, 29 rue du Bois la Dame, 25630 Sainte-Suzanne.

Si vous êtes un consommateur (particulier) et que votre réclamation écrite n’a pas permis de régler le litige, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation (articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation). La demande de médiation doit être présentée au plus tard un an après votre réclamation écrite (article L. 612-2).

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. À défaut de solution amiable, tout litige est porté devant la juridiction compétente.

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